ABI de la Grandvallière

Avancement
Icone
Marqueur vert correspondant à un statut Fini
Fini
Description

L'objectif du projet mené par le Parc Naturel Régional du Haut-Jura et la communauté de communes de la Grandvallière est de rechercher dans quelle mesure et quelles conditions un ABC peut être un outil d'aide à l'appropriation des enjeux environnementaux d'un territoire de PLUi. Les élus et techniciens du Parc font le pari qu'il peut faciliter certaines démarches dans la phase amont du choix des zonages, dans la précision de certains zonages le cas échéant, et dans l'appropriation, in fine, de certaines règles d'urbanisme sur des OAP (Opérations d'Aménagement Programmées). 

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Les données produites dans le cadre d'un ABC doivent être associées à un unique cadre d'acquisition, qui est celui du projet de l’ABC. Le cadre d'acquisition regroupe les données acquises dans un même objectif, ici pour un projet d'ABC, et financées ou/et commandées par un même ensemble de structures.
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Les données produites dans le cadre d'un ABC doivent être associées à un unique cadre d'acquisition, qui est celui du projet de l’ABC. Le cadre d'acquisition regroupe les données acquises dans un même objectif, ici pour un projet d'ABC, et financées ou/et commandées par un même ensemble de structures.
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Carte des communes
Documents
Rapport technique ABC la GrandVallière
Type de structure porteuse
Parc naturel régional
Nom de la structure porteuse
Haut-Jura
Région(s): Bourgogne-Franche-Comté
Département(s): Jura
Appel à projet (AAP) OFB ?
Oui
Année de lancement
2017
Année de fin
2021
Identifiant universel unique (UUID)
7513d7a1-89f2-495d-a67e-3e741dd6989f